Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CAISSE D'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l'UNION du SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural
/
PLAN D'EPARGNE AVENIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN D'EPARGNE AVENIR
CAISSE D'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l'UNION du SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural)

Numéro de dépôt :
1171140
Date de dépôt :
08/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PLAN D\'EPARGNE AVENIR de CAISSE D\'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l\'UNION du SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural

Présentation de la marque PLAN D'EPARGNE AVENIR

Déposée le 8 août 1980 par CAISSE D'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l'UNION du SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAN D'EPARGNE AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE D'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l'UNION du SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural) domicilié(e) 8 et 10, rue Rhin et Danube, 69009 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denys TROSSAT. - France.

La marque PLAN D'EPARGNE AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PLAN D'EPARGNE AVENIR est expirée depuis le 8 août 1990.

CAISSE D'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l'UNION du SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEME P , CE CAISSE D'ECONOMIE DU LYONNAIS , crédit mutuel agricole et rural du lyonnais , CARNET 3000 , caisse d'économie du lyonnais , CE CAISSE D'ECONOMIE BANQUE RURALE DU SUD-EST


CAISSE D'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l'UNION du SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural) - 8 et 10, rue Rhin et Danube, 69009 LYON. - France


Denys TROSSAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Banques, agences de change, gérance de portefeuille, prêts sur gage, recouvrement des créances, loteries, émissions de chèques de voyages et de lettres de crédit, agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles), expertise immobilières, gérance d'immeubles.